Projet en attente de validation juridique. Les mentions entre crochets restent à compléter.
1. Éditeur du site
Le site bonoeil.com est édité par Bon Œil, entreprise individuelle exploitée par Mme Adia-Penda DIOP.
- Adresse : [à compléter]
- Numéro d’identification fiscale (NIF) : [à compléter]
- Immatriculation (RCCM) : [à compléter]
- Régime fiscal : taxe professionnelle unique (TPU). Les prix sont nets, sans TVA.
- E-mail : contact@bonoeil.com
- WhatsApp : nous écrire
2. Directrice de la publication
Mme Adia-Penda DIOP.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Firebase Hosting, un service de Google :
Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
[Entité contractante exacte à vérifier par le juriste : Google LLC ou Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.]
La base de données des demandes et la fonction de traitement du formulaire sont hébergées par Google Cloud dans l’Union européenne, en Belgique.
4. Propriété intellectuelle
Le nom Bon Œil, le logo, les textes et la mise en page du site appartiennent à Bon Œil. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.
5. Crédits photos
Les photos de chantiers présentées sur le site sont des photos d’illustration libres de droits. Elles ne représentent pas nécessairement des chantiers suivis par Bon Œil. Les illustrations générées par ordinateur, s’il y en a, sont signalées comme telles.
L’exemple de rapport présenté sur le site utilise des données fictives.
6. Données personnelles
La manière dont nous traitons vos données est décrite dans notre politique de confidentialité.